CASINO GUICHARD PERRACHON CASINO GUICHARD PERRACHON Société Anonyme
Numéro de dépôt :
1403395
Date de dépôt :
08/04/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/08/2008
Présentation de la marque TERRE & SAVEUR
Déposée le 8 avril 1987 par CASINO GUICHARD PERRACHON et la Société Anonyme (SA) CASINO GUICHARD PERRACHON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TERRE & SAVEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont CASINO GUICHARD PERRACHON, domicilié(e) 24 rue de la Montat, 42000 SAINT ETIENNE (dossier no 2083815) - France et la Société Anonyme (SA) CASINO GUICHARD PERRACHON domicilié(e) 24 rue de la Montat, 42000 SAINT ETIENNE (dossier no 2124214) - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .
La marque TERRE & SAVEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1403395.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CASINO GUICHARD PERRACHON - 24 rue de la Montat, 42000 SAINT ETIENNE (dossier no 2083815) - France
CASINO GUICHARD PERRACHON Société Anonyme - 24 rue de la Montat, 42000 SAINT ETIENNE (dossier no 2124214) - France - SIREN 5
Renouvellement sans limitation n°2083815 - Publication au BOPI 1997-11
Renouvellement sans limitation le 3 février 1997 n°2124214 - Publication au BOPI 1997-02-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-38
Inscription le 17 février 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°232827 - Publication au BOPI 1997-02-17
Inscription le 10 février 1994 - Transmission de propriété n°169215 - Publication au BOPI 1994-02-10
Inscription le 10 février 1994 - Transmission de propriété n°169154 - Publication au BOPI 1994-02-10
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glaces à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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