Déposée le 22 juin 2011 par la Société Anonyme (SA) CASINO GUICHARD PERRACHON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « T tout simplement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-28 du 15 juillet 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASINO GUICHARD PERRACHON domicilié(e) 1 Esplanade de France - 42000 - SAINT ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 554 501 171 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque T tout simplement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3840701.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CASINO GUICHARD PERRACHON, Société Anonyme - 1 Esplanade de France - 42000 - SAINT ETIENNE - France - SIREN 554501171
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28
Errata de la publication - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35
Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44
Inscription le 8 juin 2017 - Changement d'adresse n°701120 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-06-08
Thermomètres à usage médical ; biberons, tétines et sucettes, porte sucettes, protèges-sucettes, anneaux de dentition ; culottes de maternité, soutien-gorge d'allaitement ; ceintures ombilicales ;
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir colliers et laisses pour animaux, cartables, étuis pour clés, filets à provisions, trousses de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity-cases ”, porte-cartes, sacs housses pour vêtements, porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à savoir sacs à main, sacs de voyage, sacs de plage, sacs de sport autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, sacs de ville, sacs à dos, sacs à langer, sacs à jouets, porte-bébés ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, ombrelles, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
Meubles pour enfants, cale-têtes, coussins (dont coussins de sol), bas de porte, à savoir pièce principalement en textile destinée à être placée le long d'une porte afin de faciliter l'isolation de la pièce ainsi accessible ; galettes de chaises, couffins, oreillers, traversins, transatlantiques (chaise longue), chaises longues, chaises hautes, trotteurs pour enfants, parcs pour enfants, berceaux, fauteuils et canapés pour enfants, armoires de toilette, tables, tabourets, coffres à jouets, commodes, étagères, porte-livres, portemanteaux, miroirs, lits, sommiers, matelas, matelas à langer, cintres pour vêtements, mobiles pour la décoration ;
Tissus et articles textiles non compris dans d'autres classes à savoir tissus adhésifs collables à chaud, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, canevas pour la tapisserie ou la broderie, sacs de couchage [enveloppes cousues remplaçant les draps], étiquettes en tissu, moustiquaires ; rideaux, voilages ; couvertures de lit et de table ; couettes ; édredons ; linge de lit ; parures de lit ; draps housses ; taies et traversins ; protections pour literie ; plaids, couvertures, couvre-lit, jetés de lit, boutis ; housses de canapé ; linge de toilette (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de toilette ; gants de toilette ; draps de bain ; linge de table non en papier ; linge d'office (torchons) ; mouchoirs en tissu ; matelas à langer ; parures de berceaux ;
Vêtements, chaussures, chapellerie, bavoirs, peignoirs, langes et couches-culottes en matières textiles.
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