Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINT ONCE
CASINO GUICHARD PERRACHON, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4009833
Date de dépôt :
05/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2023
SAINT ONCE de CASINO GUICHARD PERRACHON

Présentation de la marque SAINT ONCE

Déposée le 5 juin 2013 par la Société Anonyme (SA) CASINO GUICHARD PERRACHON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAINT ONCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASINO GUICHARD PERRACHON domicilié(e) 1 Esplanade de France - 42000 - SAINT ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 554 501 171 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque SAINT ONCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4009833.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT ONCE est expirée depuis le 5 juin 2023.

CASINO GUICHARD PERRACHON a également déposé les autres marques suivantes : ENTRENOUS , TAVERNAS , CROQUINE , KILMALLY'S FAVOUR , CARROUSEL D'OR , SPONTANEMENT , SUP CASINO , E ETOILE , H and CO. , CEYLAN IMPERIAL


CASINO GUICHARD PERRACHON, Société Anonyme - 1 Esplanade de France - 42000 - SAINT ETIENNE - France - SIREN 554501171


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement avec modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Inscription le 7 avril 2015 - Concession de licence n°646123 - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-04-07

Inscription le 7 avril 2015 - Concession de licence n°646120 - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-04-07

Inscription le 8 juin 2017 - Changement d'adresse n°701120 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-06-08

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats cuisinés à base des produits précités.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; plats cuisinés à base des produits précités. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Regroupement pour le compte de tiers de plats cuisinés, produits d'épicerie, de boulangerie, boissons, fruits et légumes, et autres produits alimentaires (à l'exception de leur transport) permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément ; présentation des produits précités sur tout moyen de communication pour leur vente au détail ; traitement administratif de commandes prises par téléphone ou par Internet ; publicité ; organisation de manifestations, d'expositions et d'évènements à des fins commerciales ou publicitaires ; promotion de produits pour le compte de tiers.

Télécommunications. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Transmission par voie téléphonique ou électronique de commandes prises à distance ; mise en ligne de sites Internet, à savoir fourniture d'accès à des sites Web ; géo-localisation de produits et services, à savoir services permettant de localiser géographiquement les visiteurs d'un site Web afin de leur signaler les points de vente les plus proches où sont proposés les produits et services recherchés ; mise à disposition de forums de discussion, sites de dialogue en ligne, chroniques Web, serveurs pour la transmission de messages, commentaires et contenus multimédia entre utilisateurs ; mise en ligne de sites Internet, à savoir fourniture d'accès à des sites Web, notamment proposant à la clientèle la consultation en ligne de comptes clients, du solde de points de fidélité, permettant l'envoi de correspondances, d'informations, d'offres personnalisées, de promotions.

Livraison de plats cuisinés et de repas à domicile ou sur le lieu de travail.

Services de restauration (alimentation) et de traiteurs.