Déposée le 4 janvier 1985 par la Société Anonyme (SA) CASINO GUICHARD PERRACHON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MOGANOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASINO GUICHARD PERRACHON domicilié(e) 24 rue de la Montat,42000 SAINT ETIENNE (dossier no 2276387) - 42000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 554 501 171 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2276387) - 69006 - France.
La marque MOGANOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1295273.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CASINO GUICHARD PERRACHON Société Anonyme - 24 rue de la Montat,42000 SAINT ETIENNE (dossier no 2276387) - 42000 - France - SIREN 554501171
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2276387) - 69006 - France
Renouvellement sans limitation n°2038745 - Publication au BOPI 1994-45
Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2004 n°2276387 - Publication au BOPI 2004-11-30
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1995-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-23
Inscription le 27 avril 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°411574 - Publication au BOPI 2005-04-27
Inscription le 13 octobre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°177395 - Publication au BOPI 1994-10-13
"Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles;produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants, fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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