LE PETIT SOMMELIER
Présentation de la marque LE PETIT SOMMELIER
Déposée le 19 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) CASINO GUICHARD PERRACHON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PETIT SOMMELIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE PETIT SOMMELIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1331494.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE PETIT SOMMELIER arrivera à expiration en date du 19 novembre 2025.
CASINO GUICHARD PERRACHON a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2057732 - Publication au BOPI 1995-51
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-18
Renouvellement sans limitation le 29 août 2005 n°2295831 - Publication au BOPI 2005-08-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-39
Inscription le 16 novembre 1995 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE; CHANGEMENT D'ADRESSE n°191891 - Publication au BOPI 1995-11-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-18
Inscription le 31 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°389790 - Publication au BOPI 2004-03-31
Inscription le 31 août 2006 - Transmission totale de propriété n°439630 - Publication au BOPI 2006-08-31
Inscription le 17 mars 2015 - Changement d'adresse n°644653 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-03-17
Renouvellement sans limitation le 24 juin 2015 n°2590659 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-06-24
Inscription le 8 juin 2017 - Changement d'adresse n°701120 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-06-08