Déposée par voie électronique le 17 décembre 2010 par la Société Anonyme (SA) CASINO GUICHARD PERRACHON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LE NOUVEAU MARCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-01 du 7 janvier 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASINO GUICHARD PERRACHON domicilié(e) 1 cours Antoine Guichard,
42000 SAINT-ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 554 501 171 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU,
M. GEOFFRAY Bertrand domicilié(e) 12 rue Boileau,
69006 LYON - France.
La marque LE NOUVEAU MARCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3791458.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CASINO GUICHARD PERRACHON, Société Anonyme - 1 cours Antoine Guichard,
42000 SAINT-ETIENNE - France - SIREN 554501171
CABINET GERMAIN ET MAUREAU,
M. GEOFFRAY Bertrand - 12 rue Boileau,
69006 LYON - France
Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01
Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15
Inscription le 8 juin 2017 - Changement d'adresse n°701120 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-06-08
Renouvellement sans limitation le 21 août 2020 n°2757374 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-08-21
Regroupement pour le compte de tiers de produits d'épicerie, de boulangerie, de boucherie, de charcuterie, de crémerie, de poissonnerie, boissons, fruits et légumes, produits d'entretien, produits d'hygiène, produits pharmaceutiques, de parfumerie, ustensiles pour le ménage ou la cuisine, articles de papeterie, petite maroquinerie, jouets et produits textiles (à l'exception de leur transport) permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément ; regroupement pour le compte de tiers de produits électriques à savoir produits électroménagers, appareils et matériel audio-visuel, équipement informatique, appareils pour le soin du corps et de la personne, appareils pour le jardinage et le bricolage, appareils pour l'éclairage (à l'exception de leur transport) permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément ; regroupement pour le compte de tiers de produits pour le ménage ou la cuisine à savoir récipients et ustensiles pour la cuisine et pour la réalisation de tâches ménagères courantes (à l'exception de leur transport) permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément ; organisation de manifestations, d'expositions et d'évènements à des fins commerciales ou publicitaires ; promotion de produits pour le compte de tiers ; distribution de prospectus, d'échantillons publicitaires ; publicité.
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