Marque expirée - Marque en non vigueur

LE LIBERTIN
CASINO GUICHARD PERRACHON Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1358789
Date de dépôt :
10/06/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/06/2016

Présentation de la marque LE LIBERTIN

Déposée le 10 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) CASINO GUICHARD PERRACHON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE LIBERTIN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASINO GUICHARD PERRACHON domicilié(e) 24 rue de la Montat,42000 SAINT ETIENNE (dossier no 2311907) - 42000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 554 501 171 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2311907) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE LIBERTIN est expirée depuis le 10 juin 2016.

CASINO GUICHARD PERRACHON a également déposé les autres marques suivantes : ENTRENOUS , TAVERNAS , CROQUINE , KILMALLY'S FAVOUR , CARROUSEL D'OR , SPONTANEMENT , SUP CASINO , E ETOILE , H and CO. , CEYLAN IMPERIAL


CASINO GUICHARD PERRACHON Société Anonyme - 24 rue de la Montat,42000 SAINT ETIENNE (dossier no 2311907) - 42000 - France - SIREN 554501171


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2311907) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation n°2063869 - Publication au BOPI 1996-14

Renouvellement sans limitation le 4 avril 2006 n°2311907 - Publication au BOPI 2006-04-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-47

Inscription le 23 février 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°198095 - Publication au BOPI 1996-02-23

Inscription le 23 février 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°198094 - Publication au BOPI 1996-02-23

Inscription - Concession de licence n°33174 - Publication au BOPI

Des volailles.