Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA BELLE CANNE
CASINO GUICHARD PERRACHON, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93500162
Date de dépôt :
30/12/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/12/2023

Présentation de la marque LA BELLE CANNE

Déposée le 30 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) CASINO GUICHARD PERRACHON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA BELLE CANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-07 du 18 février 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASINO GUICHARD PERRACHON domicilié(e) 1 Esplanade de France - 42000 - SAINT ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 554 501 171 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LA BELLE CANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93500162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA BELLE CANNE est expirée depuis le 30 décembre 2023.

CASINO GUICHARD PERRACHON a également déposé les autres marques suivantes : ENTRENOUS , TAVERNAS , CROQUINE , KILMALLY'S FAVOUR , CARROUSEL D'OR , SPONTANEMENT , SUP CASINO , E ETOILE , H and CO. , CEYLAN IMPERIAL


CASINO GUICHARD PERRACHON, Société Anonyme - 1 Esplanade de France - 42000 - SAINT ETIENNE - France - SIREN 554501171


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-24

Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2003 n°2253767 - Publication au BOPI 2003-12-04

Inscription le 1 avril 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°389890 - Publication au BOPI 2004-04-01

Publication - Publication le 18 févr. 1994 au BOPI 1994-07

Inscription le 28 janvier 2013 - Changement d'adresse n°593447 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-28

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2013 n°2533886 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-07-01

Inscription le 8 juin 2017 - Changement d'adresse n°701120 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-06-08

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