Marque expirée - Marque en non vigueur

JARDINS DES DELICES
CASINO GUICHARD PERRACHON Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1486382
Date de dépôt :
29/08/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/08/2018

Présentation de la marque JARDINS DES DELICES

Déposée le 29 août 1988 par la Société Anonyme (SA) CASINO GUICHARD PERRACHON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JARDINS DES DELICES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASINO GUICHARD PERRACHON domicilié(e) 1 Esplanade de France,42000 SAINT ETIENNE (dossier no 2368102) - 42000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 554 501 171 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2368102) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JARDINS DES DELICES est expirée depuis le 29 août 2018.

CASINO GUICHARD PERRACHON a également déposé les autres marques suivantes : ENTRENOUS , TAVERNAS , CROQUINE , KILMALLY'S FAVOUR , CARROUSEL D'OR , SPONTANEMENT , SUP CASINO , E ETOILE , H and CO. , CEYLAN IMPERIAL


CASINO GUICHARD PERRACHON Société Anonyme - 1 Esplanade de France,42000 SAINT ETIENNE (dossier no 2368102) - 42000 - France - SIREN 554501171


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2368102) - 69006 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-07

Renouvellement sans limitation n°2114604 - Publication au BOPI 1998-24

Inscription le 13 mai 1998 - Changement de dénomination n°254270 - Publication au BOPI 1998-05-13

Inscription le 31 juillet 2008 - Changement d'adresse n°478263 - Publication au BOPI 2008-07-31

Inscription le 13 mai 1998 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°254271 - Publication au BOPI 1998-05-13

Renouvellement sans limitation le 26 mars 2008 n°2368102 - Publication au BOPI 2008-03-26

Inscription le 8 juin 2017 - Changement d'adresse n°701120 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-06-08

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.