Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FORCE DOUCE
CASINO GUICHARD PERRACHON, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1596917
Date de dépôt :
07/06/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/06/2020

Présentation de la marque FORCE DOUCE

Déposée le 7 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) CASINO GUICHARD PERRACHON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FORCE DOUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASINO GUICHARD PERRACHON domicilié(e) 1 Esplanade de France - 42000 - SAINT ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 554 501 171 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque FORCE DOUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1596917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FORCE DOUCE est expirée depuis le 7 juin 2020.

CASINO GUICHARD PERRACHON a également déposé les autres marques suivantes : ENTRENOUS , TAVERNAS , CROQUINE , KILMALLY'S FAVOUR , CARROUSEL D'OR , SPONTANEMENT , SUP CASINO , E ETOILE , H and CO. , CEYLAN IMPERIAL


CASINO GUICHARD PERRACHON, Société Anonyme - 1 Esplanade de France - 42000 - SAINT ETIENNE - France - SIREN 554501171


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 22 mai 2000 n°2174175 - Publication au BOPI 2000-05-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-48

Inscription le 22 mai 2000 - Changement de dénomination n°301085 - Publication au BOPI 2000-05-22

Inscription le 22 mai 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°301086 - Publication au BOPI 2000-05-22

Renouvellement sans limitation le 8 février 2010 n°2430383 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-02-08

Inscription le 8 juin 2017 - Changement d'adresse n°701120 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-06-08

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