Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENSEMBLE PLANTONS MILLION D'ARBRES
CASINO GUICHARD PERRACHON, Société Anonyme
DANONE

Numéro de dépôt :
3810394
Date de dépôt :
01/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2021
ENSEMBLE PLANTONS MILLION D\'ARBRES de CASINO GUICHARD PERRACHON

Présentation de la marque ENSEMBLE PLANTONS MILLION D'ARBRES

Déposée le 1 mars 2011 par la Société Anonyme (SA) CASINO GUICHARD PERRACHON et DANONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENSEMBLE PLANTONS MILLION D'ARBRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) CASINO GUICHARD PERRACHON domicilié(e) 1 Esplanade de France - 42000 - SAINT ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et DANONE domicilié(e) 17 boulevard Haussmann Société Anonyme - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ENSEMBLE PLANTONS MILLION D'ARBRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3810394.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENSEMBLE PLANTONS MILLION D'ARBRES est expirée depuis le 1 mars 2021.

CASINO GUICHARD PERRACHON a également déposé les autres marques suivantes : ENTRENOUS , TAVERNAS , CROQUINE , KILMALLY'S FAVOUR , CARROUSEL D'OR , SPONTANEMENT , SUP CASINO , E ETOILE , H and CO. , CEYLAN IMPERIAL


CASINO GUICHARD PERRACHON, Société Anonyme - 1 Esplanade de France - 42000 - SAINT ETIENNE - France - SIREN 5

DANONE - 17 boulevard Haussmann Société Anonyme - 75009 - PARIS - France - SIREN 5


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Inscription le 8 juin 2017 - Changement d'adresse n°701120 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-06-08

Organisation de manifestations et d'événements à des fins commerciales ou publicitaires ; promotion des ventes de produits pour le compte de tiers ; distribution de prospectus, d'échantillons publicitaires ; publicité : études commerciales sur les questions liées à la pollution, à l'impact de la fabrication et du transport de produits sur l'environnement ; études commerciales en matière de respect de l'environnement et sur les questions liées au développement durable.

Parrainage financier ; collecte de bienfaisance ; information sur les services précités ; études financières sur les questions liées à la pollution, à l'impact de la fabrication et du transport de produits sur l'environnement ; études financières en matière de respect de l'environnement et sur les questions liées au développement durable ; information aux consommateurs sur les sujets précités.

Études techniques sur les questions liées à la pollution, à l'impact de la fabrication et du transport de produits sur l'environnement ; études techniques en matière de respect de l'environnement et sur les questions liées au développement durable ; information aux consommateurs sur les sujets précités.

Services d'horticulture, de jardinage, de sylviculture et d'agriculture.