Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMOFIL
CASINO GUICHARD PERRACHON Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3106547
Date de dépôt :
19/06/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/06/2011

Présentation de la marque DOMOFIL

Déposée le 19 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) CASINO GUICHARD PERRACHON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMOFIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-30 du 27 juillet 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASINO GUICHARD PERRACHON domicilié(e) 24 rue de la Montat, 42000 SAINT ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 554 501 171 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque DOMOFIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3106547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMOFIL est expirée depuis le 19 juin 2011.

CASINO GUICHARD PERRACHON a également déposé les autres marques suivantes : ENTRENOUS , TAVERNAS , CROQUINE , KILMALLY'S FAVOUR , CARROUSEL D'OR , SPONTANEMENT , SUP CASINO , E ETOILE , H and CO. , CEYLAN IMPERIAL


CASINO GUICHARD PERRACHON Société Anonyme - 24 rue de la Montat, 42000 SAINT ETIENNE - France - SIREN 554501171


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-47

Errata - Publication au BOPI 2001-39

Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30

Cartes téléphoniques ; cartes magnétiques ou électroniques pour le paiement et le prépaiement de communications téléphoniques ; cartes (magnétiques ou électroniques) de débit et de crédit ; de jeux vidéo ; appareils de téléphonie et de télécommunications ; téléphones ; répondeurs téléphoniques ; télécopieurs ; batteries et chargeurs de batteries pour téléphones portables ; appareils et installations pour les télécommunications et le transfert de données, sons et images par l'intermédiaire de réseaux électroniques, numériques et télématiques. Cartes de réduction, de crédit, de paiement, en papier ou en carton. Télécommunications ; communications téléphoniques ; fourniture d'accès au réseau téléphonique et à des réseaux de télécommunications électroniques, numériques, hertziens, par câble ou par satellite ; location d'appareils de télécommunication ; services téléphoniques à savoir services de renseignements téléphoniques, services de réponses téléphoniques et de prise de messages téléphoniques pour le compte d'abonnés absents, services de transferts d'appels téléphoniques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.