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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CASINO GUICHARD PERRACHON
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DOMANOR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMANOR
CASINO GUICHARD PERRACHON, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1624460
Date de dépôt :
19/04/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/04/2020

Présentation de la marque DOMANOR

Déposée le 19 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) CASINO GUICHARD PERRACHON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMANOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASINO GUICHARD PERRACHON domicilié(e) 1 Esplanade de France - 42000 - SAINT ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 554 501 171 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque DOMANOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1624460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMANOR est expirée depuis le 19 avril 2020.

CASINO GUICHARD PERRACHON a également déposé les autres marques suivantes : ENTRENOUS , TAVERNAS , CROQUINE , KILMALLY'S FAVOUR , CARROUSEL D'OR , SPONTANEMENT , SUP CASINO , E ETOILE , H and CO. , CEYLAN IMPERIAL


CASINO GUICHARD PERRACHON, Société Anonyme - 1 Esplanade de France - 42000 - SAINT ETIENNE - France - SIREN 554501171


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15

Renouvellement sans limitation le 5 avril 2000 n°2170049 - Publication au BOPI 2000-04-05

Inscription le 18 mars 1994 - Transmission de propriété n°170476 - Publication au BOPI 1994-03-18

Inscription le 6 avril 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°298370 - Publication au BOPI 2000-04-06

Inscription le 6 avril 2000 - Changement de dénomination n°298369 - Publication au BOPI 2000-04-06

Renouvellement avec limitation le 15 février 2010 n°2431627 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-02-15

Inscription le 8 juin 2017 - Changement d'adresse n°701120 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-06-08

Bière, ale et porter ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.