Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CS CLUB DES SOMMELIERS
CASINO GUICHARD PERRACHON, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92409571
Date de dépôt :
05/03/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/03/2022

Présentation de la marque CS CLUB DES SOMMELIERS

Déposée le 5 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) CASINO GUICHARD PERRACHON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CS CLUB DES SOMMELIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASINO GUICHARD PERRACHON domicilié(e) 1 Esplanade de France - 42000 - SAINT ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 554 501 171 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CS CLUB DES SOMMELIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CS CLUB DES SOMMELIERS est expirée depuis le 5 mars 2022.

CASINO GUICHARD PERRACHON a également déposé les autres marques suivantes : ENTRENOUS , TAVERNAS , CROQUINE , KILMALLY'S FAVOUR , CARROUSEL D'OR , SPONTANEMENT , SUP CASINO , E ETOILE , H and CO. , CEYLAN IMPERIAL


CASINO GUICHARD PERRACHON, Société Anonyme - 1 Esplanade de France - 42000 - SAINT ETIENNE - France - SIREN 554501171


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-39

Renouvellement sans limitation le 5 mars 2002 n°2216764 - Publication au BOPI 2002-03-05

Inscription le 12 juin 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°348286 - Publication au BOPI 2002-06-12

Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11

Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2011 n°2486109 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2011-12-07

Inscription le 12 avril 2012 - Changement d'adresse n°573677 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-12

Inscription le 8 juin 2017 - Changement d'adresse n°701120 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-06-08

Bières, eaux minérales et gazeuses; boissons de fruits et jus de fruits; sirops.Vins, spiritueux et liqueurs

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.