Déposée le 6 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) CASINO GUICHARD PERRACHON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CATOSSI »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASINO GUICHARD PERRACHON domicilié(e) 24 rue de la Montat,42000 SAINT ETIENNE (dossier no 2292563) - 42000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 554 501 171 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2292563) - 69006 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CASINO GUICHARD PERRACHON Société Anonyme - 24 rue de la Montat,42000 SAINT ETIENNE (dossier no 2292563) - 42000 - France - SIREN 554501171
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2292563) - 69006 - France
Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2005 n°2292563 - Publication au BOPI 2005-07-06
Renouvellement sans limitation n°2052046 - Publication au BOPI 1995-33
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-17
Inscription le 11 septembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°189220 - Publication au BOPI 1995-09-11
Inscription le 11 septembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°189219 - Publication au BOPI 1995-09-11
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux;malt; et plus spécialement des conserves alimentaires pour les animaux.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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