Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAT'REGAL
CASINO GUICHARD PERRACHON Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1251894
Date de dépôt :
18/11/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/06/2013

Présentation de la marque CAT'REGAL

Déposée le 18 novembre 1983 par la Société Anonyme (SA) CASINO GUICHARD PERRACHON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAT'REGAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASINO GUICHARD PERRACHON domicilié(e) 24 rue de la Montat,42000 SAINT ETIENNE,France (dossier no 2245281) - 42000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 554 501 171 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2245281) - 69006 - France.

La marque CAT'REGAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1251894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAT'REGAL est expirée depuis le 27 juin 2013.

CASINO GUICHARD PERRACHON a également déposé les autres marques suivantes : ENTRENOUS , TAVERNAS , CROQUINE , KILMALLY'S FAVOUR , CARROUSEL D'OR , SPONTANEMENT , SUP CASINO , E ETOILE , H and CO. , CEYLAN IMPERIAL


CASINO GUICHARD PERRACHON Société Anonyme - 24 rue de la Montat,42000 SAINT ETIENNE,France (dossier no 2245281) - 42000 - France - SIREN 554501171


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2245281) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 27 juin 2003 n°2245281 - Publication au BOPI 2003-06-27

Renouvellement sans limitation n°2022167 - Publication au BOPI 1993-38

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-15

Inscription le 18 novembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°381583 - Publication au BOPI 2003-11-18

Inscription le 4 octobre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°163688 - Publication au BOPI 1993-10-04

-Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs;lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves;pickles.café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succedanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux; malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.