Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C'VOUS
CASINO GUICHARD PERRACHON, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3852447
Date de dépôt :
11/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/08/2021
C\'VOUS de CASINO GUICHARD PERRACHON

Présentation de la marque C'VOUS

Déposée le 11 août 2011 par la Société Anonyme (SA) CASINO GUICHARD PERRACHON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C'VOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-35 du 2 septembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASINO GUICHARD PERRACHON domicilié(e) 1 Esplanade de France - 42000 - SAINT ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 554 501 171 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque C'VOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3852447.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'VOUS est expirée depuis le 11 août 2021.

CASINO GUICHARD PERRACHON a également déposé les autres marques suivantes : ENTRENOUS , TAVERNAS , CROQUINE , KILMALLY'S FAVOUR , CARROUSEL D'OR , SPONTANEMENT , SUP CASINO , E ETOILE , H and CO. , CEYLAN IMPERIAL


CASINO GUICHARD PERRACHON, Société Anonyme - 1 Esplanade de France - 42000 - SAINT ETIENNE - France - SIREN 554501171


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Enregistrement avec modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Inscription le 8 juin 2017 - Changement d'adresse n°701120 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-06-08

Publicité ; organisation de manifestations, d'expositions à des fins commerciales et publicitaires ; information commerciale aux consommateurs en matière de consommation ; conduite de sondages et d'enquêtes de satisfaction ; présentation sur tous moyens de communication pour leur vente au détail de produits d'épicerie, de boulangerie, de boucherie, de charcuterie, de crémerie, de poissonnerie, boissons, fruits et légumes, produits d'entretien, produits d'hygiène, produits pharmaceutiques, électriques, de parfumerie, produits et ustensiles pour le ménage ou la cuisine, articles de papeterie, petite maroquinerie, jouets et produits textiles (à l'exception de leur transport) permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément ; traitement administratif de commande d'achats prise par Internet.

Télécommunications ; fourniture d'accès à un réseau social communautaire en ligne proposant une gamme de services sous forme de messagerie instantanée, courrier électronique, visioconférence ; mise en ligne de sites Internet notamment proposant à la clientèle d'un supermarché la consultation en ligne de comptes clients, du solde de points de fidélité, permettant l'envoi de correspondances, d'informations, d'offres personnalisées, de promotions ; géo-localisation de produits et services, à savoir services permettant de localiser géographiquement les visiteurs d'un site Web afin de leur signaler les points de vente les plus proches où sont proposés les produits et services recherchés ; mise à disposition de forums de discussion, sites de dialogue en ligne, chroniques Web, serveurs pour la transmission de messages, commentaires et contenus multimédia entre utilisateurs.

Divertissement ; organisation de manifestations à des fins culturelles ou de loisirs.

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs à savoir évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d'analyses et de recherches industrielles à savoir conception de produits, recherches biologiques et bactériologiques, recherches en cosmétologie et contrôle de qualité ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études techniques visant à analyser l'impact sur l'environnement de la construction, l'implantation et l'exploitation de bâtiments tels que des centres commerciaux ; études techniques visant à analyser l'impact sur l'environnement de la fabrication, de l'acheminement et du stockage de marchandises ; informations aux consommateurs sur ces sujets ainsi que sur toutes les questions liées au développement durable.

Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; information et conseil sur les sujets précités.

Services personnels et sociaux d'assistance aux individus destinés à constituer, gérer et élargir leur propre réseau social, à savoir mise en ligne de sites Web permettant aux internautes de créer une communauté sociale virtuelle ; services de clubs de rencontres, de présentations et de mises en relation sociale, ces services étant fournis par le biais d'Internet ou d'autres réseaux de communication ; information juridique aux consommateurs en matière de consommation ; information et conseil sur les domaines précités ; consultation en matière de sécurité ; services juridiques ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences matrimoniales ; établissements d'horoscope ; conseil en matière de sécurité ; recherches judiciaires.