Bons Cépages
Présentation de la marque Bons Cépages
Déposée le 6 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) CASINO GUICHARD PERRACHON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Bons Cépages » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-42 du 15 octobre 1999.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Bons Cépages a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99811521.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Bons Cépages arrivera à expiration en date du 6 septembre 2029.
CASINO GUICHARD PERRACHON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-07
Publication - Publication le 15 oct. 1999 au BOPI 1999-42
Renouvellement sans limitation le 24 avril 2009 n°2405547 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-04-24
Inscription le 24 août 2009 - Changement d'adresse n°504659 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-24
Inscription le 8 juin 2017 - Changement d'adresse n°701120 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-06-08
Renouvellement sans limitation le 21 mai 2019 n°2715840 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-05-21