BELLEDONNE
Présentation de la marque BELLEDONNE
Déposée le 29 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) CASINO GUICHARD PERRACHON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BELLEDONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-20 du 14 mai 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BELLEDONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99784591.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLEDONNE est expirée depuis le 29 mars 2009.
CASINO GUICHARD PERRACHON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-38
Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20