Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SANTORAN
CASINO GUICHARD PERRACHON & CIE

Numéro de dépôt :
1278135
Date de dépôt :
03/07/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/07/2004

Présentation de la marque SANTORAN

Déposée le 3 juillet 1984 par la société CASINO GUICHARD PERRACHON & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SANTORAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CASINO GUICHARD PERRACHON & CIE domicilié(e) 24 Rue de la Montat, 42000 SAINT-ETIENNE (dossier no 2031941) - France et immatriculée sous le numéro RCS 554 501 171 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2031941) - France.

La marque SANTORAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1278135.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SANTORAN est expirée depuis le 3 juillet 2004.

CASINO GUICHARD PERRACHON & CIE a également déposé les autres marques suivantes : MOKASINO , FLORESTO , PORTESAULT , PIZZA TOP , PETIT JO , BRASKA , CLEAR COLA , CASINO MENS'2 , MONTCIGAL , CASINO MISS 2


CASINO GUICHARD PERRACHON & CIE - 24 Rue de la Montat, 42000 SAINT-ETIENNE (dossier no 2031941) - France - SIREN 554501171


Cabinet GERMAIN et MAUREAU - (dossier no 2031941) - France


Renouvellement sans limitation le 6 avril 1994 n°2031941 - Publication au BOPI 1994-04-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-47

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-52

Inscription le 24 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357830 - Publication au BOPI 2002-10-24

Inscription le 18 février 1992 - Transmission de propriété n°60346 - Publication au BOPI 1992-02-18

Inscription le 12 septembre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°353732 - Publication au BOPI 2002-09-12

Inscription - Concession de licence n°38013 - Publication au BOPI

Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.