Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CASINO GUICHARD PERRACHON & CIE

Numéro de dépôt :
92423331
Date de dépôt :
15/06/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/06/2002

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 15 juin 1992 par la société CASINO GUICHARD PERRACHON & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992.

Le déposant est la société CASINO GUICHARD PERRACHON & CIE domicilié(e) 24, rue de la Montat, 42000 SAINT ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 554 501 171 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423331.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 15 juin 2002.

CASINO GUICHARD PERRACHON & CIE a également déposé les autres marques suivantes : MOKASINO , FLORESTO , PORTESAULT , PIZZA TOP , PETIT JO , BRASKA , CLEAR COLA , CASINO MENS'2 , MONTCIGAL , CASINO MISS 2


CASINO GUICHARD PERRACHON & CIE - 24, rue de la Montat, 42000 SAINT ETIENNE - France - SIREN 554501171


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-42

Inscription le 28 décembre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°167030 - Publication au BOPI 1993-12-28

Inscription le 28 décembre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°167029 - Publication au BOPI 1993-12-28

Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie (congelée ou non), confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glaces à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.