Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOUGERE
CASINO GUICHARD PERRACHON & CIE Société en commandite par actions

Numéro de dépôt :
94526067
Date de dépôt :
20/06/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/06/2004

Présentation de la marque FOUGERE

Déposée le 20 juin 1994 par la société CASINO GUICHARD PERRACHON & CIE Société en commandite par actions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FOUGERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-31 du 5 août 1994.

Le déposant est la société CASINO GUICHARD PERRACHON & CIE Société en commandite par actions domicilié(e) 24 rue de la Montat, 42000 SAINT ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 554 501 171 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque FOUGERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94526067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOUGERE est expirée depuis le 20 juin 2004.

CASINO GUICHARD PERRACHON & CIE Société en commandite par actions a également déposé les autres marques suivantes : LA FRAICHEUR DES PATURAGES , DELKAO , CACHET ARGENT , CACHET OR , DOLPHI , DIMPLES , CHUBBS , CARACO , CACHET ROUGE , YUMMIES


CASINO GUICHARD PERRACHON & CIE Société en commandite par actions - 24 rue de la Montat, 42000 SAINT ETIENNE - France - SIREN 554501171


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-48

Publication - Publication le 5 août 1994 au BOPI 1994-31

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) poëles et casseroles; peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.