Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOPAC
CASINO - GUICHARD PERRACHON & CIE - Société en Commandite par Actions

Numéro de dépôt :
1716767
Date de dépôt :
26/12/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/12/2001

Présentation de la marque TOPAC

Déposée le 26 décembre 1991 par la société CASINO - GUICHARD PERRACHON & CIE - Société en Commandite par Actions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CASINO - GUICHARD PERRACHON & CIE - Société en Commandite par Actions domicilié(e) 24 rue de la Montat - 42000 SAINT ETIENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque TOPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPAC est expirée depuis le 26 décembre 2001.

CASINO - GUICHARD PERRACHON & CIE - Société en Commandite par Actions a également déposé les autres marques suivantes : LINSOR , FANFETE , KID'S 2 CASINO , ET , C'EST TOUT MOI , ALWAYS , CAFETERIA CASINO TOUTES MES ENVIESù , C'EST COMME J'AI ENVIE , SARBACANE , MISS 2 CASINO


CASINO - GUICHARD PERRACHON & CIE - Société en Commandite par Actions - 24 rue de la Montat - 42000 SAINT ETIENNE - France


Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt