Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FACADES
Numéro de dépôt :
1754806
Date de dépôt :
07/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
07/08/2000
Présentation de la marque FACADES
Déposée le 7 août 1990 par CASINO GAMES LIMITED (société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FACADES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FACADES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1754806.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACADES est expirée depuis le 7 août 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-10