Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOIE LACTEE
CASINO - ETABLISSEMENTS ECONOMIQUES DU CASINO - GUICHARD PERRACHON CIE - Société en commandite par actions

Numéro de dépôt :
1580994
Date de dépôt :
14/03/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/03/2000

Présentation de la marque VOIE LACTEE

Déposée le 14 mars 1990 par la société CASINO - ETABLISSEMENTS ECONOMIQUES DU CASINO - GUICHARD PERRACHON CIE - Société en commandite par actions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VOIE LACTEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CASINO - ETABLISSEMENTS ECONOMIQUES DU CASINO - GUICHARD PERRACHON CIE - Société en commandite par actions domicilié(e) 24 rue de la Montat , 42000 SAINT ETIENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque VOIE LACTEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1580994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOIE LACTEE est expirée depuis le 14 mars 2000.

CASINO - ETABLISSEMENTS ECONOMIQUES DU CASINO - GUICHARD PERRACHON CIE - Société en commandite par actions a également déposé les autres marques suivantes : CASINO , VALLIA , RUNNER , GAMBLER PARTY , ERA , QF QUICK FRANCE HAMBURGER RESTAURANT , YOFRUITS , SOMACA , GRAND MER , F.O.B.


CASINO - ETABLISSEMENTS ECONOMIQUES DU CASINO - GUICHARD PERRACHON CIE - Société en commandite par actions - 24 rue de la Montat , 42000 SAINT ETIENNE - France


CABINET GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-34

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