Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATODOG
CASINO - ETABLISSEMENTS ECONOMIQUES DU CASINO - GUICHARD PERRACHON & CIE, société en commandite par actions

Numéro de dépôt :
1352864
Date de dépôt :
30/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/04/1996

Présentation de la marque PATODOG

Déposée le 30 avril 1986 par la société CASINO - ETABLISSEMENTS ECONOMIQUES DU CASINO - GUICHARD PERRACHON & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATODOG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CASINO - ETABLISSEMENTS ECONOMIQUES DU CASINO - GUICHARD PERRACHON & CIE domicilié(e) 24 rue de la Montat, 42000 SAINT-ETIENNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU. - France.

La marque PATODOG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1352864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATODOG est expirée depuis le 30 avril 1996.

CASINO - ETABLISSEMENTS ECONOMIQUES DU CASINO - GUICHARD PERRACHON & CIE a également déposé les autres marques suivantes : CASINO , VOIE LACTEE , VALLIA , RUNNER , GAMBLER PARTY , ERA , QF QUICK FRANCE HAMBURGER RESTAURANT , YOFRUITS , SOMACA , GRAND MER


CASINO - ETABLISSEMENTS ECONOMIQUES DU CASINO - GUICHARD PERRACHON & CIE, société en commandite par actions - 24 rue de la Montat, 42000 SAINT-ETIENNE. - France


CABINET GERMAIN & MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-41

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves , pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestilbes;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;malt; et plus spécialement des substances alimentaires pour les animaux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.