Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARQUIS DE BOLLAND
CASINO - ETABLISSEMENTS ECONOMIQUES DU CASINO - GUICHARD PERRACHON CIE - Société en commandite par actions

Numéro de dépôt :
1525338
Date de dépôt :
14/04/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/04/1999

Présentation de la marque MARQUIS DE BOLLAND

Déposée le 14 avril 1989 par la société CASINO - ETABLISSEMENTS ECONOMIQUES DU CASINO - GUICHARD PERRACHON CIE - Société en commandite par actions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MARQUIS DE BOLLAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CASINO - ETABLISSEMENTS ECONOMIQUES DU CASINO - GUICHARD PERRACHON CIE - Société en commandite par actions domicilié(e) 24 rue de la Montat, 42000 SAINT ETIENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque MARQUIS DE BOLLAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1525338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUIS DE BOLLAND est expirée depuis le 14 avril 1999.

CASINO - ETABLISSEMENTS ECONOMIQUES DU CASINO - GUICHARD PERRACHON CIE - Société en commandite par actions a également déposé les autres marques suivantes : CASINO , VOIE LACTEE , VALLIA , RUNNER , GAMBLER PARTY , ERA , QF QUICK FRANCE HAMBURGER RESTAURANT , YOFRUITS , SOMACA , GRAND MER


CASINO - ETABLISSEMENTS ECONOMIQUES DU CASINO - GUICHARD PERRACHON CIE - Société en commandite par actions - 24 rue de la Montat, 42000 SAINT ETIENNE - France


CABINET GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-40

Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, vins mousseux, spiritueux et liqueurs

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.