Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAM'VANILLE
CASINO - ETABLISSEMENTS ECONOMIQUES DU CASINO - GUICHARD PERRACHON & CIE (SOCIETE EN COMMANDITE PAR ACTIONS)

Numéro de dépôt :
1302445
Date de dépôt :
12/03/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/03/1995

Présentation de la marque DAM'VANILLE

Déposée le 12 mars 1985 par CASINO - ETABLISSEMENTS ECONOMIQUES DU CASINO - GUICHARD PERRACHON & CIE (SOCIETE EN COMMANDITE PAR ACTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DAM'VANILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CASINO - ETABLISSEMENTS ECONOMIQUES DU CASINO - GUICHARD PERRACHON & CIE (SOCIETE EN COMMANDITE PAR ACTIONS) domicilié(e) 24, rue de la Montat, 42000 SAINT ETIENNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque DAM'VANILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1302445.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAM'VANILLE est expirée depuis le 12 mars 1995.

CASINO - ETABLISSEMENTS ECONOMIQUES DU CASINO - GUICHARD PERRACHON & CIE (SOCIETE EN COMMANDITE PAR ACTIONS a également déposé les autres marques suivantes : CASINO , VOIE LACTEE , VALLIA , RUNNER , GAMBLER PARTY , ERA , QF QUICK FRANCE HAMBURGER RESTAURANT , YOFRUITS , SOMACA , GRAND MER


CASINO - ETABLISSEMENTS ECONOMIQUES DU CASINO - GUICHARD PERRACHON & CIE (SOCIETE EN COMMANDITE PAR ACTIONS) - 24, rue de la Montat, 42000 SAINT ETIENNE. - France


CABINET GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-33

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves.