Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASINO DE FRANCE
CASINO - ETABLISSEMENTS ECONOMIQUES DU CASINO - GUICHARD-PERRACHON & CIE Société en commandite par actions 24, rue de la Montat, 42000 SAINT ETIENNE

Numéro de dépôt :
1333048
Date de dépôt :
18/10/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/10/1995
CASINO DE FRANCE de CASINO - ETABLISSEMENTS ECONOMIQUES DU CASINO - GUICHARD-PERRACHON & CIE Société en commandite par actions 24

Présentation de la marque CASINO DE FRANCE

Déposée le 18 octobre 1985 par la société CASINO - ETABLISSEMENTS ECONOMIQUES DU CASINO - GUICHARD-PERRACHON & CIE Société en commandite par actions 24 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CASINO DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CASINO - ETABLISSEMENTS ECONOMIQUES DU CASINO - GUICHARD-PERRACHON & CIE Société en commandite par actions 24 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque CASINO DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1333048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASINO DE FRANCE est expirée depuis le 18 octobre 1995.

CASINO - ETABLISSEMENTS ECONOMIQUES DU CASINO - GUICHARD-PERRACHON & CIE Société en commandite par actions 24 a également déposé les autres marques suivantes : CASINO , VOIE LACTEE , VALLIA , RUNNER , GAMBLER PARTY , ERA , QF QUICK FRANCE HAMBURGER RESTAURANT , YOFRUITS , SOMACA , GRAND MER


CASINO - ETABLISSEMENTS ECONOMIQUES DU CASINO - GUICHARD-PERRACHON & CIE Société en commandite par actions 24, rue de la Montat, 42000 SAINT ETIENNE - France


CABINET GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-19

Viande, poisson, volaille et gibier (à l'exclusion des volailles domestiques abattues du genre GALLUS);extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et de jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.