Déposée le 26 mai 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASINO ENTREPRISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « C-MASANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-27 du 7 juillet 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASINO ENTREPRISE domicilié(e) 1 Esplanade de France - 42000 - SAINT-ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 919 548 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque C-MASANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3031776.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CASINO ENTREPRISE, Société par Actions Simplifiée - 1 Esplanade de France - 42000 - SAINT-ETIENNE - France - SIREN 422919548
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-52
Inscription le 19 septembre 2000 - Transmission totale de propriété n°307733 - Publication au BOPI 2000-09-19
Inscription le 16 décembre 2002 - retrait partiel n°361527 - Publication au BOPI 2002-12-16
Publication - Publication le 7 juil. 2000 au BOPI 2000-27
Renouvellement sans limitation le 15 février 2010 n°2431619 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-02-15
Inscription le 13 avril 2010 - Changement d'adresse n°521426 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-13
Vêtements (habillement) notamment tee-shirts, casquettes, survêtements, chaussettes, bandeaux pour la tête, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) , chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël. Conseils et informations aux particuliers en matière de diététique, de nutrition, d'hygiène de vie, de santé, de sport.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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