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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASINO ENTREPRISE
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C-MACAVE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

C-MACAVE
CASINO ENTREPRISE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3029257
Date de dépôt :
16/05/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/05/2020

Présentation de la marque C-MACAVE

Déposée le 16 mai 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASINO ENTREPRISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C-MACAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-26 du 30 juin 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASINO ENTREPRISE domicilié(e) 1 Esplanade de France - 42000 - SAINT-ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 919 548 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque C-MACAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3029257.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 34

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C-MACAVE est expirée depuis le 16 mai 2020.

CASINO ENTREPRISE a également déposé les autres marques suivantes : C-MESENFANTS , C-MESVOYAGES , KOMOGO , C-MESCOURSES , C-MAFAMILLE , C-MESLOISIRS , C mes Courses , ELECTROCOOL , C-MAVOITURE , CSPORTIF


CASINO ENTREPRISE, Société par Actions Simplifiée - 1 Esplanade de France - 42000 - SAINT-ETIENNE - France - SIREN 422919548


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 19 septembre 2000 - Transmission totale de propriété n°307732 - Publication au BOPI 2000-09-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-43

Publication - Publication le 30 juin 2000 au BOPI 2000-26

Inscription le 18 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°515273 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-01-18

Inscription le 18 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°515272 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-01-18

Renouvellement sans limitation le 17 février 2010 n°2431696 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-02-17

Inscription le 19 avril 2010 - Changement d'adresse n°522078 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-19

Bières. Vins, whisky et spiritueux. Cigares.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.