Présentation de la marque LE BAL DES PETITS CHAUSSONS
Déposée le 17 mai 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASINO DE LA POINTE CROISETTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « LE BAL DES PETITS CHAUSSONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-25 du 24 juin 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASINO DE LA POINTE CROISETTE domicilié(e) Palm Beach Casino, Place Franklin Roosevelt - 06400 - CANNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 695 720 110 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASINO DE LA POINTE CROISETTE domicilié(e) Palm Beach Casino, Place Franklin Roosevelt - 06400 - CANNES - France.
La marque LE BAL DES PETITS CHAUSSONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3359283.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE BAL DES PETITS CHAUSSONS arrivera à expiration en date du 17 mai 2025.
CASINO DE LA POINTE CROISETTE, S.A.S. - Palm Beach Casino, Place Franklin Roosevelt - 06400 - CANNES - France - SIREN 695720110
CASINO DE LA POINTE CROISETTE - Palm Beach Casino, Place Franklin Roosevelt - 06400 - CANNES - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-42
Inscription le 25 septembre 2006 - Action en revendication de propriété n°441223 - Publication au BOPI 2006-09-25
Publication - Publication le 24 juin 2005 au BOPI 2005-25
Inscription le 4 novembre 2015 - Rectification d'une erreur matérielle n°657413 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-11-04
Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2015 n°2602737 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2015-11-23
Inscription le 24 février 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°663455 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-24
Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Divertissement. Services de loisirs. Organisation de concours (divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux d'argent. Services de restauration (alimentation). Services de bars.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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