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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASINO CAFETERIA
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BIENVENUE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIENVENUE
CASINO CAFETERIA Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93493363
Date de dépôt :
23/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2013

Présentation de la marque BIENVENUE

Déposée le 23 novembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASINO CAFETERIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIENVENUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-01 du 7 janvier 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASINO CAFETERIA domicilié(e) 24 rue de la Montat,42000 SAINT-ETIENNE,France (dossier no 2245743) - 42000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 043 528 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2245743) - 69006 - France.

La marque BIENVENUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93493363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIENVENUE est expirée depuis le 1 juillet 2013.

CASINO CAFETERIA a également déposé les autres marques suivantes : KID'S GOUTER , MENU RECRE , CASINOLAND , PETIT-PIERRE , PONCHOLITO , KID'S RECRE


CASINO CAFETERIA Société par actions simplifiée - 24 rue de la Montat,42000 SAINT-ETIENNE,France (dossier no 2245743) - 42000 - France - SIREN 342043528


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2245743) - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-36

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2003 n°2245743 - Publication au BOPI 2003-07-01

Inscription le 20 mars 1995 - Transmission de propriété n°183185 - Publication au BOPI 1995-03-20

Inscription le 19 novembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°381872 - Publication au BOPI 2003-11-19

Inscription le 20 mars 1995 - Transmission de propriété n°183187 - Publication au BOPI 1995-03-20

Inscription le 20 mars 1995 - Transmission de propriété n°183188 - Publication au BOPI 1995-03-20

Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01

Débit de boissons, notamment cafés, cafétérias et bars, restaurants, services de restauration rapide