Déposée le 15 décembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASIMOTO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Casimoto »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASIMOTO domicilié(e) 7, rue du Midi,11200 LÉZIGNAN CORBIÈRES - 11200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 605 330 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASIMOTO SARL domicilié(e) 7, rue du Midi,11200 LÉZIGNAN CORBIÈRES - 11200 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Casimoto est expirée depuis le 15 décembre 2016.
CASIMOTO SARL - 7, rue du Midi,11200 LÉZIGNAN CORBIÈRES - 11200 - France - SIREN 429605330
CASIMOTO SARL - 7, rue du Midi,11200 LÉZIGNAN CORBIÈRES - 11200 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-25
Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, moteurs pour véhicules terrestres, amortisseurs de suspensions pour véhicules, carrosseries, véhicules électriques, vélomoteurs, cycles, motocyclettes.
Malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, portefeuilles, sacs à main, à dos, à roulettes, de voyage, de plage, de campeur coffrets destinés à contenir des affaires de toilette.
Vêtements, chaussures, bottes, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou imitation cuir, ceintures, gants, foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport, sous-vêtements.
Jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage), appareils de culture physique ou de gymnastique, balles ou ballons de jeu, jeux de cartes ou de tables, patins à glace ou à roulettes, trotinettes, planches à voile ou pour le surf, raquettes, raquettes, raquettes à neige, skis, rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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