Marque enregistrée - Marque en vigueur

SUBTILE PARIS
Mle CASIMIR Jennifer

Numéro de dépôt :
4131760
Date de dépôt :
06/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/11/2024
SUBTILE PARIS de CASIMIR Jennifer

Présentation de la marque SUBTILE PARIS

Déposée le 6 novembre 2014 par mademoiselle CASIMIR Jennifer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SUBTILE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-48 du 28 novembre 2014.

Le déposant est mademoiselle CASIMIR Jennifer domicilié(e) 38 rue edmond nocard - 94700 - MAISONS-ALFORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle CASIMIR Jennifer domicilié(e) 38 rue edmond nocard - 94700 - MAISONS-ALFORT - France.

La marque SUBTILE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4131760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUBTILE PARIS arrivera à expiration en date du 6 novembre 2024.


Mle CASIMIR Jennifer - 38 rue edmond nocard - 94700 - MAISONS-ALFORT - France


Mle CASIMIR Jennifer - 38 rue edmond nocard - 94700 - MAISONS-ALFORT - France


Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.