Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Modern Sweet Art – Gallery
Mle Casimir Jennifer

Numéro de dépôt :
3949794
Date de dépôt :
29/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2022
Modern Sweet Art – Gallery de Casimir Jennifer

Présentation de la marque Modern Sweet Art – Gallery

Déposée le 29 septembre 2012 par mademoiselle Casimir Jennifer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Modern Sweet Art – Gallery » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est mademoiselle Casimir Jennifer domicilié(e) 5 allée des Pampoux - 91210 - DRAVEIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle Casimir Jennifer domicilié(e) 5 allée des Pampoux - 91210 - DRAVEIL - France.

La marque Modern Sweet Art – Gallery a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3949794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Modern Sweet Art – Gallery est expirée depuis le 29 septembre 2022.


Mle Casimir Jennifer - 5 allée des Pampoux - 91210 - DRAVEIL - France


Mle Casimir Jennifer - 5 allée des Pampoux - 91210 - DRAVEIL - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement avec modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;

Tout objet d'art de fait de sucre (isomalte) et de pastillage. Qu'il soit coulé, tiré, et/ou sculpté, et/ou soufflé. Tout objet d'art fait de chocolat. Qu'il soit sculpté, moulé et/ou façonné ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; Publicité ; services d'organisation et de conduite d'expositions, de foires et de salons professionnels ou grand public, et de toutes manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; services d'animation commerciale ou publicitaire au sein d'expositions, de foires et de salons professionnels ou grand public, à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, gérance administrative de lieux d'expositions, organisation et tenue de stands et d'espaces payants d'animation commerciale ou publicitaire au sein d'expositions, de foires et de salons professionnels ou grand public, à buts commerciaux ou de publicité ; services d'organisation de rencontres d'affaires dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions, foires à buts commerciaux ou de publicité ; constitution de bases de données à savoir compilation de données en ligne, systématisation et recueil de données dans un fichier central, direction professionnelle des affaires artistiques, publication de textes publicitaires, services d'abonnements pour des tiers à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, et notamment sous la forme de publications électroniques et numériques ; courrier publicitaire, distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), location d'espaces publicitaires ;

Activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Services d'organisation et de conduite de colloques, séminaires, conférences, symposiums, congrès, stages à buts culturels ou éducatifs, organisation d'exposition et de salons professionnels ou grand public à buts culturels ou éducatifs ; éducation, divertissement, formation ; services d'édition et de publication de livres, publication de textes (autres que textes publicitaires), services d'édition sur tous supports y compris électroniques ; établissement de programmes de formation, d'enseignement, d'épreuves pédagogiques ; services d'organisation de concours en matière d'éducation, de divertissement, notamment dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions, foires ; planification et organisation de réceptions (divertissement) ; services d'exploitation de publications électroniques non téléchargeables ; informations relatives aux loisirs ; activités sportives et culturelles ; services de photographie et de reportages photographiques ; informations en matière de divertissement, information en matière d'organisation d'expositions, de salons, de colloques, de séminaires, de conférences, de symposiums, de congrès, de stages à buts culturels ou éducatifs ; production, organisation et représentation de spectacles.