Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CASIMEX à Conseil d'Administration
/
BÂTON ROUGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BÂTON ROUGE
CASIMEX (Société Anonyme à Conseil d'Administration)

Numéro de dépôt :
3194750
Date de dépôt :
19/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/11/2012
BÂTON ROUGE de CASIMEX à Conseil d\'Administration

Présentation de la marque BÂTON ROUGE

Déposée le 19 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) CASIMEX à Conseil d'Administration auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BÂTON ROUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-52 du 27 décembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASIMEX à Conseil d'Administration domicilié(e) 1, avenue des Marroniers,94380 BONNEUIL SUR MARNE - 94380 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 540 492 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque BÂTON ROUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BÂTON ROUGE est expirée depuis le 19 novembre 2012.

CASIMEX à Conseil d'Administration a également déposé les autres marques suivantes : ETHNIC DELIGHTS SAUCE A LA MOUTARDE ET AU MIEL , SUPRËME DE TOMATES SÉCHÉES , AIL ÉMINCÉ GARLIC SLIVERS Poids net 190g Net weight 190 gr


CASIMEX (Société Anonyme à Conseil d'Administration) - 1, avenue des Marroniers,94380 BONNEUIL SUR MARNE - 94380 - France - SIREN 380540492


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-40

Inscription le 4 septembre 2003 - Rejet partiel n°376742 - Publication au BOPI 2003-09-04

Inscription le 3 décembre 2003 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°382730 - Publication au BOPI 2003-12-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-01

Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52

Préparations à base de fruits ou légumes secs ; préparations à base de fruits ou légumes séchés ou cuits ; préparations à base de poisson ou de crustacés ; œufs, lait et produits laitiers ; poisson sous toutes formes ; Plats préparés à base de poisson cornichons ; conserves de fruits, de légumes, de champignons, de poisson purée de tomates ; préparations pour faire des bouillons et des potages ; pickles ; gelées, confitures, compotes, marmelades ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales ; chocolat ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; pain, pain spécial ; crackers ; confiseries ; pâtisseries ; biscuits ; gâteaux ; glaces alimentaires ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces et condiments ; épices, câpres ; assaisonnements ; glaces à rafraîchir ; pâtes alimentaires ; plats préparés à base de pâte ou de riz. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.