Marque enregistrée - Marque en non vigueur

29 AVRIL
M. CASILE Yves

Numéro de dépôt :
4012432
Date de dépôt :
14/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/06/2023
29 AVRIL de CASILE Yves

Présentation de la marque 29 AVRIL

Déposée le 14 juin 2013 par monsieur CASILE Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « 29 AVRIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est monsieur CASILE Yves domicilié(e) 17 Quai Jean-Jacques Rousseau - 69350 - LA MULATIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque 29 AVRIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4012432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 29 AVRIL est expirée depuis le 14 juin 2023.


M. CASILE Yves - 17 Quai Jean-Jacques Rousseau - 69350 - LA MULATIERE - France


MARK & LAW - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement avec modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Sacs ; pochettes [sacs] ; sacs à main ; sacs de plage ; sacs de sport ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; écharpes, sacoches pour porter les bébés ; bourses, bourses en mailles non en métaux précieux ; cartables ; malles ; mallettes ; mallettes pour documents ; porte-musique ; valises ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; trousses de voyage [maroquinerie] ; étuis pour clés [maroquinerie] ; porte-cartes [portefeuilles] ; portefeuilles ; porte-monnaie ; fourreaux de parapluies ; ombrelles ; parapluies ; parasols ; poignées de cannes, de parapluies ; bandoulières (courroies) en cuir ; boîtes, caisses en cuir ou en carton-cuir ; sachets et sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage ; cuir brut ou mi-ouvré ; imitations de cuir ;

Ceintures [habillement] ; foulards ; cravates ; écharpes ; boas [tours de cou] ; châles ; étoles ; lavallières ; gants [habillement] ; mitaines ; manchons [habillement] ; chapeaux ; chapeaux de plage ; casquettes ; visières [chapellerie] ; chapellerie ; bérets ; couvre-oreilles [habillement] ; bonnets ; bandeaux pour la tête [habillement] ; vêtements, sous-vêtements ; soutiens-gorge ; culottes ; lingerie de corps ; jarretelles ; jarretières ; corsets, cache-corset ; slips ; bas ; body [justaucorps] ; gaines [sous-vêtements] ; bonneterie ; collants ; combinaisons [sous-vêtements] ; caleçons ; jarretelles ; jarretières ; corsets, cache-corset ; blouses ; chemises ; chemisettes ; combinaisons [vêtements] ; costumes ; tailleurs ; robes de soirées ; robes de mariées ; gilets ; imperméables ; jerseys [vêtements] ; jupes ; layettes ; maillots ; manteaux ; pantalons ; pardessus ; parkas ; peignoirs ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; robes de chambre ; tee-shirts ; tricots [vêtements] ; vestes ; vêtements en cuir, en imitations du cuir ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; caleçons de bain ; paréos ; capuchons [vêtements] ; chaussettes ; chaussons ; bottes ; chaussures ; chaussures et souliers de sport, de plage ; tongs ; espadrilles ; sandales ; souliers ; pantoufles ; masques pour dormir ; talonnettes pour les bas, pour les chaussures ; semelles intérieures ; pochettes [habillement] ;

Services de vente au détail, en gros, à domicile, par téléphone et en ligne de marchandises, à savoir de vêtements, chaussures, parfums, cosmétiques, lunettes (optique), montures de lunettes, étuis à lunettes, bijoux, montres, bracelets de montres, boutons de manchettes, sacs, mallettes, ceintures, étuis à clé, étuis pour lunettes, étuis pour téléphones portables, trousses de voyage [maroquinerie], plaids, tissus d'ameublement, rideaux, tapis, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, de table et de maison, meubles, objets d'arts, boîtes, coussins, cadres, stores, permettant aux consommateurs de les choisir, de les acheter avec informations et conseils dans des magasins d'exposition, de vente, dans un catalogue général, un site Web, ou autre média électronique.