Déposée le 16 février 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASIERS VESTIAIRES CONSIGNES – C.V.C
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CVC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-13 du 27 mars 2009.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASIERS VESTIAIRES CONSIGNES – C.V.C domicilié(e) 24 Rue Léo Lagrange - 93160 - NOISY LE GRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 785 005 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELAS FRANCOIS CLEACH ET ASSOCIES, Maître Yves DARCEL domicilié(e) 16 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque CVC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3630376.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CVC arrivera à expiration en date du 16 février 2029.
CASIERS VESTIAIRES CONSIGNES – C.V.C, SARL - 24 Rue Léo Lagrange - 93160 - NOISY LE GRAND - France - SIREN 407785005
SELAS FRANCOIS CLEACH ET ASSOCIES, Maître Yves DARCEL - 16 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13
Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30
Renouvellement sans limitation le 6 février 2019 n°2705631 - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-02-06
Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; coffres-forts ; constructions métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
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