Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FABRIQUEUSE
Mme CASIER Marie-Cécile, Agissant pour le compte de la société La Fabriqueuse en cours de formation

Numéro de dépôt :
4060412
Date de dépôt :
10/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/01/2024
LA FABRIQUEUSE de CASIER Marie-Cécile

Présentation de la marque LA FABRIQUEUSE

Déposée le 10 janvier 2014 par madame CASIER Marie-Cécile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA FABRIQUEUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-06 du 7 février 2014.

Le déposant est madame CASIER Marie-Cécile domicilié(e) 1 rue des forges - 70230 - LOULANS-VERCHAMP - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme CASIER Marie-Cécile domicilié(e) 1 rue des forges - 70230 - LOULANS-VERCHAMP - France.

La marque LA FABRIQUEUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4060412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FABRIQUEUSE est expirée depuis le 10 janvier 2024.

CASIER Marie-Cécile a également déposé les autres marques suivantes : LE CHNOSE


Mme CASIER Marie-Cécile, Agissant pour le compte de la société La Fabriqueuse en cours de formation - 1 rue des forges - 70230 - LOULANS-VERCHAMP - France


Mme CASIER Marie-Cécile - 1 rue des forges - 70230 - LOULANS-VERCHAMP - France


Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Cuir et imitations du cuir ; sacs ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; coussins ;

Tissus ; linge de lit ; linge de maison ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ;

Recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; décoration intérieure.