Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CASHTEX
/
TO BE FREE
Marque expirée - Marque en non vigueur

TO BE FREE
CASHTEX Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
98714315
Date de dépôt :
21/01/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2018

Présentation de la marque TO BE FREE

Déposée le 21 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) CASHTEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TO BE FREE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASHTEX domicilié(e) 39 rue du Caire,75002 PARIS (dossier no 2356434) - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 707 870 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vanessa BOUCHARA Cabinet BOUCHARA Avocat domicilié(e) 11 rue Marbeuf,75008 PARIS (dossier no 2356434) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TO BE FREE est expirée depuis le 21 janvier 2018.

CASHTEX a également déposé les autres marques suivantes : ZEN WEAR , NAPSTER , NEWPPORT , NEW YORK XCHANGE , VINCENZO DI MONTE PASCI , ALDO CABALERO , WOOD MOOD , J.N.S. 4 U , MIXWELL , HB COMPANY


CASHTEX Société Anonyme à Conseil d'Administration - 39 rue du Caire,75002 PARIS (dossier no 2356434) - 75002 - France - SIREN 320707870


Vanessa BOUCHARA Cabinet BOUCHARA Avocat - 11 rue Marbeuf,75008 PARIS (dossier no 2356434) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-45

Inscription le 18 janvier 1999 - Rejet partiel n°270520 - Publication au BOPI 1999-01-18

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2007 n°2356434 - Publication au BOPI 2007-11-26

Publication - Publication le 27 févr. 1998 au BOPI 1998-09

Tissus à usage textile. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].