Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SURF LAND
CASHTEX S.A.

Numéro de dépôt :
97711445
Date de dépôt :
30/12/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque SURF LAND

Déposée le 30 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) CASHTEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SURF LAND »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASHTEX domicilié(e) 39, rue du Caire, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 707 870 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASHTEX S.A. Karine Dreyfuss - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CASHTEX a également déposé les autres marques suivantes : ZEN WEAR , NAPSTER , NEWPPORT , NEW YORK XCHANGE , VINCENZO DI MONTE PASCI , ALDO CABALERO , WOOD MOOD , J.N.S. 4 U , MIXWELL , HB COMPANY


CASHTEX S.A. - 39, rue du Caire, 75002 PARIS - France - SIREN 320707870


CASHTEX S.A. Karine Dreyfuss - France


Inscription le 25 octobre 1999 - Rejet total n°287333 - Publication au BOPI 1999-10-25

Inscription le 27 octobre 1999 - Rejet total n°288483 - Publication au BOPI 1999-10-27

Publication - Publication le 6 févr. 1998 au BOPI 1998-06

Vêtements, chaussures, chappellerie Tissus à usage textile Jeux, jouets ; articles de sport et de gymnastique non compris dans d'autres classes ; décorations pour arbres de Noel.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].