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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CASHTEX
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NOTRE DAME DE PARIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOTRE DAME DE PARIS
CASHTEX S.A.

Numéro de dépôt :
99782063
Date de dépôt :
16/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2009

Présentation de la marque NOTRE DAME DE PARIS

Déposée le 16 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) CASHTEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOTRE DAME DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-18 du 30 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASHTEX domicilié(e) 39, rue du Caire, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 707 870 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASHTEX S.A. Karine Dreyfuss - France.

La marque NOTRE DAME DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99782063.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTRE DAME DE PARIS est expirée depuis le 16 mars 2009.

CASHTEX a également déposé les autres marques suivantes : ZEN WEAR , NAPSTER , NEWPPORT , NEW YORK XCHANGE , VINCENZO DI MONTE PASCI , ALDO CABALERO , WOOD MOOD , J.N.S. 4 U , MIXWELL , HB COMPANY


CASHTEX S.A. - 39, rue du Caire, 75002 PARIS - France - SIREN 320707870


CASHTEX S.A. Karine Dreyfuss - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-36

Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18

Vêtements, chaussures, chapellerie Tissus à usage textile.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.