Déposée le 8 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASH SYSTEMES INDUSTRIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « ZYG CSI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-39 du 30 septembre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASH SYSTEMES INDUSTRIE domicilié(e) RD 100, Lotissement Epsilon 3 RD 100 - 83700 - SAINT RAPHAEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 768 658 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Isabelle Maitre DE FLOGNY domicilié(e) Résidence Porte Neuve Bat H, 4 ave Alphonse Morel - 06130 - GRASSE - France.
La marque ZYG CSI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3857349.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CASH SYSTEMES INDUSTRIE, SAS - RD 100, Lotissement Epsilon 3 RD 100 - 83700 - SAINT RAPHAEL - France - SIREN 387768658
Isabelle Maitre DE FLOGNY - Résidence Porte Neuve Bat H, 4 ave Alphonse Morel - 06130 - GRASSE - France
Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39
Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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