Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.T.A.G.E. STATION DE TRAVAIL D'AIDE A LA GESTION D'ENCAISSEMENT DE LA TVA
CASH SYSTEMES INDUSTRIE SARL

Numéro de dépôt :
95592809
Date de dépôt :
06/10/1995
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/10/2005

Présentation de la marque S.T.A.G.E. STATION DE TRAVAIL D'AIDE A LA GESTION D'ENCAISSEMENT DE LA TVA

Déposée le 6 octobre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASH SYSTEMES INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « S.T.A.G.E. STATION DE TRAVAIL D'AIDE A LA GESTION D'ENCAISSEMENT DE LA TVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-47 du 24 novembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASH SYSTEMES INDUSTRIE domicilié(e) ZI LA PALUD LOT 4-BAT 12, 83600 FREJUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 768 658 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASH SYSTEMES INDUSTRIE - France.

La marque S.T.A.G.E. STATION DE TRAVAIL D'AIDE A LA GESTION D'ENCAISSEMENT DE LA TVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95592809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.T.A.G.E. STATION DE TRAVAIL D'AIDE A LA GESTION D'ENCAISSEMENT DE LA TVA est expirée depuis le 6 octobre 2005.

CASH SYSTEMES INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : EX POS , POS INITIATIVES , FORMUL'PRESSING , WI CSI , The FRENCH Touch , CHR'NET STATION , FOURMI'HAIR , ESTEREL , BIA Borne Intelligence Artificielle , ZYG CSI


CASH SYSTEMES INDUSTRIE SARL - ZI LA PALUD LOT 4-BAT 12, 83600 FREJUS - France - SIREN 387768658


CASH SYSTEMES INDUSTRIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-13

Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47

Caisse enregistreuse