S.T.A.G.E. STATION DE TRAVAIL D'AIDE A LA GESTION D'ENCAISSEMENT DE LA TVA
Présentation de la marque S.T.A.G.E. STATION DE TRAVAIL D'AIDE A LA GESTION D'ENCAISSEMENT DE LA TVA
Déposée le 6 octobre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASH SYSTEMES INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « S.T.A.G.E. STATION DE TRAVAIL D'AIDE A LA GESTION D'ENCAISSEMENT DE LA TVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-47 du 24 novembre 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque S.T.A.G.E. STATION DE TRAVAIL D'AIDE A LA GESTION D'ENCAISSEMENT DE LA TVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95592809.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.T.A.G.E. STATION DE TRAVAIL D'AIDE A LA GESTION D'ENCAISSEMENT DE LA TVA est expirée depuis le 6 octobre 2005.
CASH SYSTEMES INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-13
Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47