Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EX POS
CASH SYSTEMES INDUSTRIE, SAS

Numéro de dépôt :
3862890
Date de dépôt :
29/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
29/09/2021
EX POS de CASH SYSTEMES INDUSTRIE

Présentation de la marque EX POS

Déposée le 29 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASH SYSTEMES INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « EX POS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASH SYSTEMES INDUSTRIE domicilié(e) RD 100 LOTISSEMENT EPSILON 3 - 83700 - SAINT RAPHAEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 768 658 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ISABELLE MAITRE DE FLOGNY, RESIDENCE PORTE NEUVE BAT H domicilié(e) 4 AVE ALPHONSE MOREL - 06130 - GRASSE - France.

La marque EX POS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3862890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EX POS est expirée depuis le 29 septembre 2021.

CASH SYSTEMES INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : POS INITIATIVES , S.T.A.G.E. STATION DE TRAVAIL D'AIDE A LA GESTION D'ENCAISSEMENT DE LA TVA , FORMUL'PRESSING , WI CSI , The FRENCH Touch , CHR'NET STATION , FOURMI'HAIR , ESTEREL , BIA Borne Intelligence Artificielle , ZYG CSI


CASH SYSTEMES INDUSTRIE, SAS - RD 100 LOTISSEMENT EPSILON 3 - 83700 - SAINT RAPHAEL - France - SIREN 387768658


ISABELLE MAITRE DE FLOGNY, RESIDENCE PORTE NEUVE BAT H - 4 AVE ALPHONSE MOREL - 06130 - GRASSE - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.