Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROK SAC
CASH SAC, (sa)

Numéro de dépôt :
1559401
Date de dépôt :
30/06/1989
Lieu de dépôt :
GRANVILLE
Date d'expiration :
30/06/1999
CROK SAC de CASH SAC

Présentation de la marque CROK SAC

Déposée le 30 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) CASH SAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRANVILLE), la marque française « CROK SAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASH SAC domicilié(e) rue de l'entre Deux Rochers, 50350 DONVILLE LES BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, fidal PROFIT - France.

La marque CROK SAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1559401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROK SAC est expirée depuis le 30 juin 1999.


CASH SAC, (sa) - rue de l'entre Deux Rochers, 50350 DONVILLE LES BAINS - France


fidal PROFIT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16

Sacs en matière plastique ou textile pour l'emballage

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.