Déposée par voie électronique le 21 octobre 2019 par CASH PISCINES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « O'BYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-46 du 15 novembre 2019.
Le déposant est CASH PISCINES domicilié(e) 13 avenue Neil Armstrong - 33700 - MERIGNAC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, Madame Laura VINCENT domicilié(e) 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.
La marque O'BYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4592283.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CASH PISCINES - 13 avenue Neil Armstrong - 33700 - MERIGNAC - France
IP SPHERE, Madame Laura VINCENT - 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France
Publication - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46
Enregistrement sans modification - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11
Matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; piscines et bassins (constructions métalliques) ; constructions transportables métalliques ; tuyaux rigides métalliques pour la construction ; couvertures métalliques pour piscines et bassins ; enrouleurs métalliques, non mécaniques, pour piscines et bassins ; conduits métalliques ; escaliers métalliques ; plongeoirs métalliques ; coffrages pour le béton métalliques ;
Appareils, machines et robots pour le nettoyage des piscines et bassins ; machines à filtrer, filtres, cartouches pour machines à filtrer ; pompes (machines) ; vannes (parties de machine) ; pompes de piscines et bassins ;
Appareils et instruments de mesure et de régulation automatique ou non pour l'analyse, l'entretien, le traitement et le contrôle des eaux de piscines et de bassins ; thermomètres flottants ou non pour piscines et bassins (autres qu'à usage médical) ; détecteurs d'immersion pour piscines et bassins ; instruments d'alarme périphérique pour piscines et bassins ; armoires de distribution électrique; appareils respiratoires pour la nage subaquatique ; pinces nasales pour plongeurs et nageurs ; bouées de sauvetage ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; applications logicielles (logiciels téléchargeables pour téléphones portables, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives) ; publications électroniques (téléchargeables) ; encyclopédies et livres électroniques (téléchargeables) ; lettres d'information, journaux et revues électroniques (téléchargeables) ; recueils et cahiers d'annonces électroniques (téléchargeables) ; annuaires et guides électroniques (téléchargeables) ; catalogues et brochures électroniques (téléchargeables) ; images électroniques (téléchargeables) ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils, machines et installations concernant la distribution d’eau, la stérilisation de l'eau, l'adoucissement et la purification de l'eau ; installation de jets d'eau ; douches solaires ; projecteurs ; ampoules ; pompes à chaleur ; installation de bains à remous, de saunas et de spas gonflables ; vannes thermostatiques (parties d'installation de chauffage) ; appareils de chloration pour piscines ; filtres de piscines et bassins ; filtres pour eau potable ;
Tuyaux et raccords de tuyaux non métalliques pour piscines et bassins ;
Piscines et bassins (constructions non métalliques) ; piscines hors sol [constructions non métalliques] ; matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; couvertures non métalliques pour piscines ; conduits non métalliques ; escaliers non métalliques ; plongeoirs non métalliques ; coffrages pour le béton non métalliques ; clôtures non métalliques pour piscines ;
Outils de nettoyage entraînés manuellement pour piscines et bassins ; balais et brosses de nettoyage pour parois de piscines et bassins ; épuisettes de fond et de surface pour le nettoyage des piscines et bassins.
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