Marque enregistrée - Marque en vigueur

CASH PISCINAS – TODO PARA LA PISCINA
CASH PISCINES, SAS

Numéro de dépôt :
4348095
Date de dépôt :
22/03/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/03/2027
CASH PISCINAS – TODO PARA LA PISCINA de CASH PISCINES

Présentation de la marque CASH PISCINAS – TODO PARA LA PISCINA

Déposée le 22 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASH PISCINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CASH PISCINAS – TODO PARA LA PISCINA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASH PISCINES domicilié(e) 229, avenue de Saint-Médard - 33320 - EYSINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 033 570 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE domicilié(e) 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque CASH PISCINAS – TODO PARA LA PISCINA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4348095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASH PISCINAS – TODO PARA LA PISCINA arrivera à expiration en date du 22 mars 2027.

CASH PISCINES a également déposé les autres marques suivantes : ELECTROSEL , Cash piscines , SAFE'O , SANWAY , TOPCLEAN BY CASH PISCINES , ELECTROSEL , ULTIMEX La Transparence du Verre , MAJESTIC , CASARINI OUTDOOR , LIGNE BLEUE


CASH PISCINES, SAS - 229, avenue de Saint-Médard - 33320 - EYSINES - France - SIREN 423033570


IP SPHERE - 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Produits pour adoucir l'eau ; produits pour la purification de l'eau ; produits chimiques pour le traitement et l'entretien des piscines et des bassins ; chlore ; floculants ; antigels ; sel pour conserver (autres que pour les aliments) ; préparations chimiques pour analyser l'eau de piscines et de bassins ; kits d'analyses chimiques pour tester l'eau de piscines et de bassins ; décolorants à usage industriel ; matières minérales filtrantes ; charbons pour filtres ;

Produits de nettoyage pour piscines et bassins ; substances de dégraissage pour piscines et bassins ;

Produits chimiques, autres qu'à usage médical et vétérinaire, à savoir désinfectants à usage hygiénique et produits pour la stérilisation destinés à l'analyse, l'entretien, le traitement et le contrôle des eaux de piscines et de bassins ; algicides pour piscines et bassins ;

Matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; piscines et bassins (constructions métalliques) ; constructions transportables métalliques ; tuyaux rigides métalliques pour la construction ; couvertures métalliques pour piscines et bassins ; enrouleurs métalliques, non mécaniques, pour piscines et bassins ; conduits métalliques ; escaliers métalliques ; plongeoirs métalliques ; coffrages pour le béton métalliques ;

Machines, à savoir machines pour piscines, et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; appareils, machines et robots pour le nettoyage des bassins et des piscines ; machines à filtrer, filtres, cartouches pour machines à filtrer ; pompes (machines) ; vannes (parties de machine) ; pompes de piscines et bassins ;

Appareils et instruments de mesure et de régulation automatique ou non pour l'analyse, l'entretien, le traitement et le contrôle des eaux de piscines et de bassins ; thermomètres flottants ou non pour piscines et bassins (autres qu'à usage médical) ; détecteurs d'immersion pour piscines et bassins ; instruments d'alarme périphérique pour piscines et bassins ; armoires de distribution électrique ; appareils respiratoires pour la nage subaquatique ; pinces nasales pour plongeurs et nageurs ; bouées de sauvetage ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; applications logicielles (logiciels téléchargeables pour téléphones portables, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives) ; publications électroniques (téléchargeables) ; encyclopédies et livres électroniques (téléchargeables) ; lettres d'information, journaux et revues électroniques (téléchargeables) ; recueils et cahiers d'annonces électroniques (téléchargeables) ; annuaires et guides électroniques (téléchargeables) ; catalogues et brochures électroniques (téléchargeables) ; images électroniques (téléchargeables) ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils, machines et installations concernant la distribution, la stérilisation de l'eau, l'adoucissement et la purification de l'eau ; installation de jets d'eau ; douches solaires, projecteurs ; ampoules ; pompes à chaleur ; installation de bains à remous, de saunas et de spas gonflables ; vannes thermostatiques (parties d'installation de chauffage) ; installations de sauna ; appareils de chloration pour piscines ; filtres de piscines et bassins ; filtres pour eau potable.

Flexibles en matières plastiques pour piscines et bassins ; tuyaux et raccords de tuyaux non métalliques pour piscines et bassins ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; couvertures non métalliques pour piscines ; conduits non métalliques ; escaliers non métalliques ; plongeoirs non métalliques ; piscines et bassins (constructions non métalliques) ; coffrages pour le béton non métalliques ; clôtures non métalliques pour piscines ;

Meubles de piscine et de jardin ; coussins ; matelas ; coffres à jouets ; matelas et fauteuils gonflables ;

Outils de nettoyage entraînés manuellement pour piscines et bassins ; balais et brosses de nettoyage pour parois de piscines et bassins ;

Appareils de gymnastique et de sport ; ballons de jeux ; jeux et jouets de piscines ; jouets gonflables ; piscines (articles de jeu) ; ceintures de natation ; flotteurs pour la natation ; gilets de natation ; sangles de natation ; épuisettes pour piscines ou bassins ;

Conseil, gestion et assistance pour la direction des affaires en relation avec des franchises commerciales ou des distributeurs indépendants ; assistance à la gestion d'entreprises commerciales, fournie aux franchisés ou aux distributeurs indépendants dans le cadre de l'établissement et de l'exploitation de magasins notamment consacrés à la commercialisation de produits pour piscines, bassins et spas ; publicité ; services de promotion des ventes par un service de fidélisation de la clientèle au moyen de cartes de fidélité et de cartes de réductions ; mise en place de dispositifs d'affichages promotionnels sur Internet, y compris sur l'Internet mobile ; promotion de biens et de services pour le compte de tiers ; mise à disposition de répertoires d'informations commerciales sur Internet, y compris sur l'Internet mobile ; parrainage publicitaire ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services d'organisation de concours à buts promotionnels ou publicitaires ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; étude de marché ; sondage d'opinion ; regroupement pour le compte de tiers et vente au détail (à l'exception de leur transport) pour les produits suivants : produits pour adoucir l'eau, produits pour la purification de l'eau, produits chimiques pour le traitement et l'entretien des piscines et des bassins, chlore, floculants, antigels, sel pour conserver (autres que pour les aliments), préparations chimiques pour analyser l'eau de piscines et de bassins, kits d'analyses chimiques pour tester l'eau de piscines et de bassins, décolorants à usage industriel, matières minérales filtrantes, charbons pour filtres, produits de nettoyage pour piscines et bassins, substances de dégraissage pour piscines et bassins, produits chimiques, autres qu'à usage médical et vétérinaire, à savoir désinfectants à usage hygiénique et produits pour la stérilisation destinés à l'analyse, l'entretien, le traitement et le contrôle des eaux de piscines et de bassins, algicides pour piscines et bassins, matériaux de construction métalliques, constructions métalliques, piscines et bassins (constructions métalliques), constructions transportables métalliques, tuyaux rigides métalliques pour la construction, couvertures métalliques pour piscines et bassins, enrouleurs métalliques, non mécaniques, pour piscines et bassins, conduits métalliques, escaliers métalliques, plongeoirs métalliques, coffrages pour le béton métalliques, machines, à savoir machines pour piscines, et machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), appareils, machines et robots pour le nettoyage des bassins et des piscines, machines à filtrer, filtres, cartouches pour machines à filtrer, pompes (machines), vannes (parties de machine), pompes et filtres de piscines et bassins, filtres pour eau potable, appareils et instruments de mesure et de régulation automatique ou non pour l'analyse, l'entretien, le traitement et le contrôle des eaux de piscines et de bassins, thermomètres flottants ou non pour piscines et bassins (autres qu'à usage médical), détecteurs d'immersion pour piscines et bassins, instruments d'alarme périphérique pour piscines et bassins, armoires de distribution électrique, appareils respiratoires pour la nage subaquatique, pinces nasales pour plongeurs et nageurs, bouées de sauvetage, bâches de protection pour piscines et bassins, logiciels (programmes enregistrés), programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), applications logicielles (logiciels téléchargeables pour téléphones portables, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives), publications électroniques (téléchargeables), encyclopédies et livres électroniques (téléchargeables), lettres d'information (téléchargeables), journaux et revues électroniques (téléchargeables), recueils et cahiers d'annonces électroniques (téléchargeables), annuaires et guides électroniques (téléchargeables), catalogues et brochures électroniques (téléchargeables), images électroniques (téléchargeables), appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils, machines et installations concernant la distribution, la stérilisation de l'eau, l'adoucissement et la purification de l'eau, installation de jets d'eau, douches solaires, projecteurs, ampoules, pompes à chaleur, installation de bains à remous, de saunas et de spas gonflables, vannes thermostatiques (parties d'installation de chauffage), installations de sauna, appareils de chloration pour piscines, flexibles en matières plastiques pour piscines et bassins, tuyaux et raccords de tuyaux non métalliques pour piscines et bassins, matériaux de construction non métalliques, constructions non métalliques, piscines et bassins (constructions non métalliques), constructions transportables non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, couvertures non métalliques pour piscines, conduits non métalliques, escaliers non métalliques, plongeoirs non métalliques, coffrages pour le béton non métalliques, clôtures non métalliques pour piscines, meubles de piscine et de jardin, coussins, matelas, coffres à jouets, matelas et fauteuils gonflables, outils de nettoyage entraînés manuellement pour piscines et bassins, balais et brosses de nettoyage pour parois de piscines et bassins, appareils de gymnastique et de sport, ballons de jeux, jeux et jouets de piscines, jouets gonflables, piscines (articles de jeu), ceintures de natation, flotteurs pour la natation, gilets de natation, sangles de natation, épuisettes pour piscines ou bassins ;

Services de construction, d'installation et de réparation de piscines et bassins ; services d'entretien et de nettoyage de piscines et bassins ; services d'information et de conseils en matière de construction, d'installation et de réparation de piscines et de bassins ;

Fourniture d'accès à des réseaux informatiques et/ou de télécommunications pour le téléchargement de logiciels, d'applications logicielles et d'informations ; fourniture d'accès à des plateformes sur Internet, ainsi que sur l'Internet mobile ; fourniture d'accès à des serveurs et des bases de données informatisées ; communication par terminaux d'ordinateurs ; télécommunication de données (transmission) par supports multimédias ou autres, y compris vidéotexte, Internet, GSM, WAP, 3G, 4G ou EDGE ; services de messagerie électronique ; mise à disposition de forums sur Internet, y compris sur l'Internet mobile, pour la transmission de messages, commentaires et contenus multimédias entre utilisateurs ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.