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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASH PISCINES FRANCE
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M MAJESTIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M MAJESTIC
CASH PISCINES FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3969302
Date de dépôt :
17/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
17/12/2022
M MAJESTIC de CASH PISCINES FRANCE

Présentation de la marque M MAJESTIC

Déposée le 17 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASH PISCINES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « M MAJESTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASH PISCINES FRANCE domicilié(e) 1230 AVENUE DE BORDEAUX - 33127 - SAINT JEAN D'ILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 033 570 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASH PISCINES FRANCE, M. CLASTRE JEAN-PIERRE domicilié(e) 1230 AVENUE DE BORDEAUX - 33127 - SAINT JEAN D'ILLAC - France.

La marque M MAJESTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3969302.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M MAJESTIC est expirée depuis le 17 décembre 2022.

CASH PISCINES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : RACER LA RÉFÉRENCE ÉQUIPEMENT DE PISCINES , LigneBleue By Cash Piscines , Cliver MA PISCINE EN HIVER , Rocky Mountain , MURENA BY CASH PISCINES , DEXTON Pool Prodaste , DEXTON , STANFOR , SERENITY , CASH & POOL


CASH PISCINES FRANCE, SAS - 1230 AVENUE DE BORDEAUX - 33127 - SAINT JEAN D'ILLAC - France - SIREN 423033570


CASH PISCINES FRANCE, M. CLASTRE JEAN-PIERRE - 1230 AVENUE DE BORDEAUX - 33127 - SAINT JEAN D'ILLAC - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Inscription le 10 juin 2013 - Retrait partiel n°602577 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-10

Enregistrement avec modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; bâches de sauvetage ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de climatisation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils, machines et installations concernant la distribution, la stérilisation de l'eau, l'adoucissement et la purification de l'eau ; installation de jets d'eau ; douches solaires, ampoules, pompes à chaleur ; installation de bains à remous, de saunas et de spas gonflables ; vannes thermostatiques (parties d'installation de chauffage) ; appareils de chloration pour piscines ; stérilisateurs ;

Glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; coussins ; récipients d'emballage en matières plastiques ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; à l'exclusion des meubles pour la cuisine.